Marque enregistrée - Marque en vigueur

CÔTÉ TERRE
DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX

Numéro de dépôt :
4402738
Date de dépôt :
08/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2027
CÔTÉ TERRE de DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX

Présentation de la marque CÔTÉ TERRE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2017 par DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CÔTÉ TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX domicilié(e) 955 Grande Corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pascal MONTANER domicilié(e) 955 Grande corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France.

La marque CÔTÉ TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ TERRE arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.

DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX a également déposé les autres marques suivantes : Réserve des Vidaux , TERRA DIVINA , Les petites gâteries de Marie-Antoinette , SWAN , MURMURE DE GAIA


DOMAINE DE LA TOUR DES VIDAUX - 955 Grande Corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France


Monsieur Jean-Pascal MONTANER - 955 Grande corniche Louis Valéry Roussel - 83200 - TOULON - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.